Parquet

Le Parquet est confié à un Procureur nommé par le Conseil d’Administration, cela vaut aussi pour ses éventuels adjoints. Le Procureur est saisi d’une affaire au moyen des rapports officiels signés par les Arbitres, des plaintes déposées par le Conseil d’Administration, par les Clubs Affiliés ou des membres de l’Association concernant des délits. De plus, il peut poursuivre d’office toute infraction dont il a été informé.

Membres du Parquet :

• Christine Danhaive (procureur)
• Charles Albert Van Hellepute (procureur)
• Benoit Wolter (procureur)

Comité Contrôle

Le Comité de Contrôle examine et évalue toutes les questions qui sont liées directement ou indirectement aux matchs de hockey, organisés par ou avec la collaboration de l’Association, ainsi qu’à l’organisation et à toutes les stipulations réglementaires de ceux-ci.

Composition du Comité Contrôle (outdoor)

Président : Thierry Geurts
Membres : France Darbe, Jean-Christophe Capelle, Laura André, Jean-Christophe Brouwers.

Composition du Comité Contrôle (indoor)

Membres : Frédéric Steens, Jean-Christophe Brouwers, Jonathan Leveque, Patrick Lepoivre.

Comité d’Appel

Le Comité d’Appel traite en appel les décisions du Comité de Contrôle. Ses décisions sont définitives et de dernier ressort.

Composition du Comité d’Appel

Président : Jean-François Feller
Membres : Jean-Michel Legros, Sophie Turine, Tamara Bielyszew et Yves Van Geirt.