Comité Juridictionnel

Comités Juridictionnels

Parquet Fédéral

Le Parquet Fédéral est confié à un Procureur nommé par le Conseil d’Administration, cela vaut aussi pour ses éventuels adjoints. Le Procureur est saisi d’une affaire au moyen des rapports officiels signés par les Arbitres, des plaintes déposées par le Conseil d’Administration, par les Clubs Affiliés ou des membres de l’Association concernant des délits. De plus, il peut poursuivre d’office toute infraction dont il a été informé.

Membres du Parquet Fédéral

  • Julien Bouillot
  • Hadrien Bosly
  • Sixtine de Hepcée
  • Margaretha Pil
  • Gérald Soethoudt
  • Benoit Wolter

Comité Contrôle

Le Comité de Contrôle examine et évalue toutes les questions qui sont liées directement ou indirectement aux matchs de hockey, organisés par ou avec la collaboration de l’Association, ainsi qu’à l’organisation et à toutes les stipulations réglementaires de ceux-ci.

Membres du Comité Contrôle (outdoor) :

  • Président: Patrick Coppieters ’t Wallant
  • Membres: Laura André, Jean-Christophe Brouwers, Jean-Christophe Capelle, Florence de Houwer, Thierry Geurts, Alexandre Lemmens, Alexis Van doosselaere, Stephane Vandenbossche.

Membres du Comité Contrôle (indoor) :

  • Membres: Jean-Christophe Brouwers, Dominique Decleer, Laurine Delforge,  Baudouin Dubois, Jonathan Leveque, Olivier Mayens, Patrick Lepoivre, Léon-Philippe Schouller, Frédéric Steens.

Comité d’Appel

Le Comité d’Appel traite en appel les décisions du Comité de Contrôle et du Comité de Contrôle Hockey en Salle. Ses décisions sont définitives et de dernier ressort.

Membres du Comité d’Appel:

  • Coprésidents: Jean-François Feller, Griet Verfaillie.
  • Membres: Tamara Bielyszew, Nikhil-James Fobe, Jean-Claude Leclef, Jean-Michel Legros, Stanislas Le Paige, Sophie Turine, Yves van Geirt.